Responsabilité civile Professionnelle

Acupuncture et médecine traditionnelle chinoise

Un contrat 3 en 1 : RC Pro + RC Exploitation + Défense et recours

La RC Professionnelle pour couvrir les conséquences pécuniaires résultant de toutes fautes professionnelles ayant causé des préjudices aux tiers, commises dans l'exercice de votre activité.

La RC Exploitation pour couvrir votre mise en cause au titre de l'exploitation de l'entreprise. Elle couvre les dommages corporels, immatériels ou matériels survenus dans le cadre de l'exploitation de l'entreprise.

Défense et recours pour la prise en charge des frais engagés à l'occasion de votre défense civile et pénale (frais d'avocat, expert). 

Conditions de souscription :

• Exercer son activité professionnelle en France Métropolitaine
• Etre détenteur d'un diplome ou à défaut, justifier de 100 heures de formation
• Faire usage dans son activité professionnelle d'aiguilles jetables à usage unique
• Utiliser des conteneurs à aiguilles destinés à la collecte des déchets médicaux piquants et tranchants

Une RC Pro + RC Exploitation + Défense et recours 

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